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Appel à projets sur les initiatives locales pour la rénovation énergétique

 
 
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Cet appel à projet vise à repérer et valoriser toutes les initiatives et démarches ayant pour objectif de promouvoir la rénovation énergétique des logements, au sens large, à la fois sur les volets qualitatif et quantitatif. Ces initiatives peuvent aller de la diffusion de l’information et de la sensibilisation du public jusqu’à l’accompagnement dans la réalisation des travaux en passant par le développement d’outils financiers et la mobilisation des professionnels.

À qui s’adresse cet appel à projets ?

L’appel à projets s’adresse à toutes les collectivités territoriales porteuses de démarches ayant pour objectif de favoriser la rénovation énergétique de logements, quelle que soit l’échelle (région, département, intercommunalité, commune). Les partenariats renforcés entre des collectivités sont admis et même encouragés.

En effet, plusieurs collectivités locales, de tout niveau, ont déjà lancé, pour certaines depuis plusieurs années, des démarches proactives et innovantes ayant pour objectif de déclencher un grand nombre de rénovations énergétiques, notamment dans le cadre d’un Agenda 21, d’un schéma régional climat air énergie, d’un plan climat énergie territorial, d’un programme local de l’habitat ou encore d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat, type énergie et environnement.

Promouvoir les actions en faveur de la rénovation énergétique de l’habitat

L’objectif de l’appel à projets est de repérer et promouvoir les démarches de tous types des collectivités de toutes tailles visant à favoriser la réalisation de travaux de rénovation énergétique dans les logements, que ce soit sur le plan quantitatif ou qualitatif. Le travail de capitalisation effectué, une fois les projets reçus, permettra dans un second temps de partager les expériences et d’accompagner d’autres collectivités qui souhaitent engager des démarches similaires et qui ont besoin d’un appui méthodologique.

Pour être sélectionnés et proposés à la commission d’analyse et d’appui qui définira le palmarès, les projets doivent être opérationnels ou en phase de l’être (dans ce dernier cas, il sera nécessaire de définir des objectifs du projet, son mode de réalisation et son calendrier). Il n’est cependant pas demandé que travaux de rénovation soient déjà réalisés.

Des renseignements plus détaillés sont exposés dans la Notice explicative à télécharger ci-dessous :

> Notice_explicative_092013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Le dossier de candidature est à envoyer au plus tard le 15 octobre 2013. Pour permettre aux collectivités de répondre, la date limite de dépôt des dossiers a été décalée du 30 septembre au 15 octobre 2013.

Dossier à télécharger ci-dessous :

> dossier_de_candidature_VF_092013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb