Fonction Publique Territoriale

 

Recrutement des agents non titulaires

Vous trouverez ci-dessous la circulaire concernant le recrutement des agents non titulaires :

> Recrutement des agents non titulaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

Le régime indemnitaire et les "primes exceptionnelles"

 Vous trouverez ci-dessous une circulaire concernant le régime indemnitaire et les "primes exceptionnelles":

> Circulaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

Modalités de mise en oeuvre du mécanisme "Transfert primes / points"

Vous trouverez ci-dessous une note d'information relative aux modalités de mise en œuvre du mécanisme "Transfert prime / points" (TPP) pour les personnels civils :

> Note d'information TPP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb

Obligations relatives aux déclarations d'intérêts et de situation patrimoniale

Vous trouverez ci-dessous, la circulaire relative aux déclarations d’intérêts et de situation patrimoniale :

> Circulaire déclaration à HATVP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

Devenir des personnels et emplois fonctionnels dans le nouvel EPCI issu de la fusion

Vous trouverez ci dessous une fiche d’information concernant le devenir des agents au sein d'un nouvel EPCI:

> Fiche information - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Vous trouverez ci-dessous la note d'information du 07/09/16 relative à la formation professionnelle pour les jeunes âgés d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans :

> note du 07 09 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,08 Mb

CIRCULAIRE NOMENCLATURE DES EMPLOIS TERRITORIAUX

> circulaire nomenclature des emplois territoriaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> nomenclature emplois territoriaux (net) 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

Modalités de mise en oeuvre du congé pour formation et du crédit de temps syndical

note d'information N°ARCB1632468N :

> Note d'information 26 12 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,00 Mb