Election présidentielle 2017

Information des mairies

 

Décrets et circulaires :

Liste des candidats à l'élection présidentielle :

1er tour :

> Liste des candidats à l'élection présidentielle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

2ème tour :

> Liste des candidats à l'élection présidentielle tour 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Circulaires ministérielles :

Circulaire ministérielle du 17 février 2017 relative à l'organisation matérielle et au déroulement de l'élection du Président de la République :

> Circulaire aux maires-élection présidentielle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,38 Mb

Circulaires préfectorales :

Circulaire préfectorale n°1 relative à la désignation des référents des mairies pour les journées électorales :

> Circulaire présidentielles n°1 - Désignation des référents - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> Annexe à la circulaire n°1 - Fiche référents - format : XLS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Annexe à la circulaire n°1 - Fiche référents - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Circulaire préfectorale n°2 relative aux modalités de transmission des procurations établies à l'étranger, et au vote des français établis hors de France :

> Circulaire n° 2 - procurations établies à l'étranger et vote des français établis hors de France - - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Annexe circulaire n° 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Circulaire préfectorale n°3 relative à la sécurité opérations électorales :

> Circulaire n°3 - Sécurité des opérations électorales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Annexe n°1 - Formulaire de réquisition - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Annexe n°2 - Fiche de recensement des coordonnées des bureaux de vote - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Annexe n°2 - Fiche de recensement des coordonnées des bureaux de vote - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

Circulaire préfectorale n°4  relative à la mise en place des panneaux d'affichage

> Circulaire n° 4 - mise en place des panneaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> annexe circulaire n° 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

 Circulaire préfectorale n°5 relative à la transmission des résultats :

Circulaire non publiée transmise avec le matériel électoral

Circulaire préfectorale n°6 relative à la collecte et à l'acheminement des procès-verbaux :

> Circulaire n° 6 -collecte et acheminement des PV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Modèle de PV A - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Modèle de PV B - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Avis, affiches et procès-verbaux :

Les affiches, avis et procès-verbaux ci-dessous seront transmis aux mairies avec les bulletins de vote suivant des modalités qui seront prochainement précisées. A toutes fins utiles, ces documents peuvent être téléchargés ci-dessous, notamment pour les mairies souhaitant pré-remplir informatiquement les procès-verbaux. Dans ce cas, les procès-verbaux doivent impérativement être imprimés au format minimal de 297 * 420 mm (A3).

Avis et affiches :

L'avis relatif aux titres d'identité ne concerne que les communes de 1000 habitants et plus.

> affiche_bulletins_nuls - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> affiche_horaire_BV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Affiche_secret_et_lib_du_vote - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Avis_pices_didentit_PR_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Procès-verbaux :

Procès-verbal à utiliser dans les communes ne comptant qu’un bureau de vote et dans chaque bureau de vote des communes comptant plusieurs bureaux :

> PVPRA - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Procès-verbal (et intercalaire éventuel) à utiliser par le bureau centralisateur dans les communes comportant plusieurs bureaux de vote :

> PVPRB - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> INTERPRB - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb