Chambre de métiers et de l'artisanat - Election 2016

 

Listes électorales

> Avis aux électeurs - consultation de la liste électorale CMA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Arrêté fixant la liste des électeurs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

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Candidatures

> Arrêté fixant la liste des candidats à la CMA - 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> AP fixant les modalités de dépôt de candidature - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

Documents relatifs à la déclaration de candidature :

> Annexe 4 - Déclaration individuelle de candidature - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Annexe 5 - Déclaration collective de candidatures - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Annexe 6 - Mandat de dépôt liste de candidatures - format : DOCX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

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Vote

Le matériel de vote a été envoyé aux électeurs. Les électeurs ont jusqu'au 14 octobre pour retourner leur vote à l'aide de l'enveloppe fournie.

Les électeurs qui n'auraient pas reçu ce matériel sont invités à contacter la préfecture - bureau des élections au 02-32-78-28-10 pour disposer de matériel de substitution. 

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