Elections régionales 2015

Information des mairies

 

Dernière mise à jour le 9 décembre 2015

Liste des candidats au second tour

> Arrêté fixant la liste des candidats pour le 2e tour de scrutin des élections régionales 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,46 Mb

Décrets et circulaires

Décrets

Décret n°2015-939 du 30 juillet 2015 portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l'élection des conseillers régionaux :

> Décret de convocation des électeurs - Régionales 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Circulaires ministérielles

Circulaire ministérielle du 7 octobre 2015 relative à l'organisation matérielle et au déroulement des élections des conseillers régionaux :

> Circulaire aux maires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,35 Mb

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Circulaires préfectorales

- Circulaire préfectorale n°1 relative aux référents pour les soirées électorales :

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- Circulaire préfectorale n°2 relative à la liste des candidats pour le premier tour des élections régionales 2015 et l'arrêté annexé :

> Circulaire n°2 - Liste des candidats - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Arrêté fixant la liste des candidats pour le 1er tour de scrutin des élections régionales 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,35 Mb

- Circulaire préfectorale n°3 relative à la livraison du matériel électoral aux nouveaux chef-lieux de cantons

> Circulaire n°3 - Réception des bulletins de vote - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Annexe à la circulaire n°3 - format : XLS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

- Circulaire préfectorale n°4 relative au matériel de vote

Circulaire contenue avec le matériel électoral

- Circulaire préfectorale n°5 relative à la centralisation des résultats pour les élections régionales

> CIRCULAIRE N° 5 - organisation soirée électorale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Circulaire contenue avec le matériel électoral

- Circulaire préfectorale n°6 relative à collecte et à l'acheminement des procès-verbaux

> Circulaire n°6 - Collecte et acheminement des PV - V2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,71 Mb

- Circulaire à destination des chefs-lieux de canton pour la collecte et l'acheminement des procès-verbaux

> Circulaire CLDC n°2 - Collecte et acheminement des PV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Annexe à la circulaire aux CLDC n°2 - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

- Circulaire préfectorale n°8 relative aux opérations de dépouillement et au remplissage des procès-verbaux

> Circulaire n°8 - Consignes pour le dépouillement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

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Avis, affiches et procès-verbaux

Les affiches, avis et procès-verbaux ci-dessous seront transmis aux mairies avec les bulletins de vote fournis par les candidats suivants des modalités qui seront prochainement précisées. A toutes fins utiles, ces documents peuvent être téléchargés ci-dessous, notamment pour les mairies souhaitant pré-remplir informatiquement les procès-verbaux. Dans ce cas, les procès-verbaux doivent impérativement être imprimés au format minimal de 297 * 420 mm (A3).

Avis et affiches

L'avis relatif aux titres d'identité ne concerne que les communes de 1000 habitants et plus.

> Avis sur les titres d'identité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Affiche secret et liberté du vote - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Avis bulletins nuls - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

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Procès-verbaux

Procès-verbal à utiliser dans les communes ne comptant qu’un bureau de vote et dans chaque bureau de vote des communes comptant plusieurs bureaux :

> PV Modèle A - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Exemple de PV Modèle A rempli :

> Exemple de PV Modèle A - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

Procès-verbal (et intercalaire éventuel) à utiliser par le bureau centralisateur dans les communes comportant plusieurs bureaux de vote :

> PV Modèle B - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> PV Intercalaire Modèle B - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Exemple de PV Modèle B rempli :

> Exemple de PV Modèle B - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

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