du 30 avril au 30 septembre 2015

DDTM

 
Sommaire des recueils

recueil spécial n° DDTM/027 du 2/10/2015

recueil spécial n° DDTM/026 du 30/09/2015

  • Arrêté n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF-2015-163 fixant la composition de la Commission départementale de la chasse et de la faune sauvage, de sa formation spécialisée "en matière d'indemnisation des dégâts de gibier" et de sa formation spécialisée "en matière d'animaux classés nuisibles" dans le département de l'Eure
  • Arrêté n° DDTMdirection départementale des territoires de la mer/SEBF 15-165 portant composition d'un jury de sélection de maîtrise d’œuvre Domaine Public Fluvial de l'Eure Aval

recueil normal n°DDTM/025 du 28/09/2015

recueil spécial n°DDTM/024 du 17/09/2015

recueil spécial n°DDTM/023 du 11/09/2015

recueil spécial n°DDTM/022 du 9/09/2015

CDOA du 2 juillet 2015

recueil spécial n°DDTM/021 du 1er septembre 2015  :

recueil normal n°DDTM/020 du 31 août 2015  :

  • Arrêté n°DDTMdirection départementale des territoires de la mer-SEBF-2015-150 prescrivant la mise en eaux basses temporaire du bras forcé de la Risle alimentant le canal usinier de la centrale hydro-électrique de l'usine du Moulin du Parc sur la commune de Beaumontel à Monsieur Marc Bouttier.

recueil spécial n°DDTM/019 du 27 août 2015 :

recueil spécial n°DDTM/018 du 25 août 2015 :

  • Arrêté DDTMdirection départementale des territoires de la mer SCTSRD 2015-26 portant règles d'exploitation sous chantier durant les travaux de réfection des protections anticorrosion des ouvrages d'art PS 75,6 et PS 76,9 sur l'autoroute A13
  • Arrêté préfectoral du 7 novembre 2014 Inscription de la commune de Vernon sur la liste des communes habilitées à mettre en œuvre le ravalement obligatoire des façades des immeubles

recueil spécial n°DDTM/017 du 24 août 2015 :

recueil spécial n°DDTM/016 du 13 août 2015 :

recueil spécial n°DDTM/015 du 12 août 2015 :

recueil normal n°DDTM/014 du 30 juillet 2015 :

recueil spécial n°DDTM/013 du 17 juillet 2015 :

recueil spécial n° DDTM/012 du 10 juillet 2015  :

recueil spécial n° DDTM/011 du 9 juillet 2015 :

recueil spécial n° DDTM/010 du 6 juillet 2015 :

  • Arrêté 2015/124 prescrivant les mesures de surveillance renforcée, de limitations ou d'interdictions d'usages de l'eau sur la zone d'alerte AVRE AMONT
  • Arrêté 2015/120 prescrivant les mesures de surveillance renforcée des usages de l'eau sur la zone d'alerte EURE AVAL
  • Arrêté 2015/121 prescrivant les mesures de surveillance renforcée des usages de l'eau sur la zone d'alerte EURE MOYENNE
  • Arrêté 2015/123 prescrivant les mesures de surveillance renforcée des usages de l'eau sur la zone d'alerte ITON AMONT
  • Arrêté 2015/122 prescrivant les mesures de surveillance renforcée des usages de l'eau sur la zone d'alerte ITON AVAL

recueil spécial n° DDTM/009 du 2 juillet 2015 :

  • avenant 1 pour 2015 à la convention des aides à l'habitat privé de la CASE
  • avenant 1 pour 2015 à la convention des aides à la pierre CD27
  • avenant 1 pour 2015 à la convention des aides à l'habitat privé de la CASE

recueil normal n° DDTM/008 du 30 juin 2015 :

  • Arrêté 15/061 prélèvement permanent issu du captage de "la Vallée au Lièvre" Saint Pierre de Cormeilles
  • Arrêté 15/103 portant autorisation de capture de poissons sur les plans d'eau du Marais Vernier
  • Arrêté 15/104 portant autorisation de capture de poissons sur la rivière de la Calonne
  • Arrêté 15/105 portant autorisation de capture et de transport de poissons dans le département de l'Eure
  • Arrêté 15/106 portant autorisation de capture de poissons et d'inventaire sur des cours d'eau du département de l'Eure
  • Accord aménagement golf à Evreux
  • Accord CASE dépôt transport urbain
  • Accord CASE mise en assec mare saint Lubin à Louviers
  • Accord CASE voie verte
  • Accord EARL VERGER irrigation Barre en Ouche
  • Accord GAECGroupement agricole d'exploitation en commun Gournay irrigation cultures à Rugles
  • Accord lotissement à Cierrey
  • Accord lotissement Acquigny
  • Accord lotissement Grossoeuvre
  • Accord lotissement Saint Aubin Sur Gaillon
  • Accord lotissement Thuit signol

recueil spécial n° DDTM/007 du 24 juin 2015 :

Arrêté 15-107- relatif aux conditions spécifiques d'ouverture et de clôture de la chasse - Campagne 2015-2016

recueil spécial n° DDTM/006 du 23 juin 2015  :

recueil spécial n° DDTM/005 du 12 juin 2015 :

recueil spécial n° DDTM/004 du 11 juin 2015 :

recueil normal n° DDTM/003 du 1er juin 2015  :

  • Arrêté SEATR-15-43 portant refus d'exploiter des terres agricoles
  • Arrêté SEATR-15-44 portant autorisation conditionnelle d'exploiter des terres agricoles
  • Avenant 1 pour 2015 à la convention des aides à la pierre de la CASE
  • Arrêté SHLV/2015/04 portant autorisation de démolir 18 logements locatifs sociaux immeuble "Les Coquelicots" rue de l'Orme - lieu dit "Le Bosc Thenney" Conches en Ouche
  • Arrêté SHLV/6 relatif à la résiliation d'une convention APLAide Personnalisée au Logement appliquée à une maison communale dite "Ancien Presbytère" sise lieudit Le Village à Bonne ville-Aptot (27290 et appartenant à la commune de Bonneville Aptot au moment de l'établissement de ladite convention
  • Arrêté SHLV/7 relatif à la résiliation d'une convention APLAide Personnalisée au Logement appliquée à 13 logements collectifs (résidence sociale) de l'association HALTE sise 26, bd de la Buffardière à Evreux (27000) et appartenant à l'association HALTE au moment de l'établissement de ladite convention
  • Arrêté n°2014346-0017 relatif à la cartographie des surfaces inondables et des risques à l'échelle du territoire à risque important d'inondation : Evreux
  • Arrêté n°2014346-0018 relatif à la cartographie des surfaces inondables et des risques à l'échelle du territoire à risque important d'inondation de : Rouen - Louviers - Austreberthe

recueil spécial n° DDTM/002 du 29 mai 2015 :

  • 15-071-Arrêté portant autorisation d'utiliser des sources lumineuses pour des comptages de nuit
  • 15-077-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers
  • 15-086-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers
  • 15-087-Arrêté relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil, cerf et daim à partir du 1er juin 2015
  • 15-092-Arrêté portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers
  • Relevé de décision Indemnisation dégâts

recueil spécial n° DDTM/001 du 22 mai 2015 :

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